Les opérations de vérification sont prévues dans l’ensemble des CCAG. L’acheteur doit simplement préciser dans le CCAP les conditions de mise en oeuvre, notamment en matière de délais pour procéder aux opérations de vérification, étant entendu que le dépassement du délai par l’acheteur vaut réception, ou encore en matière de constats contradictoires et de modalités de livraison.

Pour certains marchés, tels les marchés de maintien en conditions opérationnelles, les clauses des CCAG s’avèrent peu adaptées ; il convient en ce cas de préciser le régime des opérations de vérification.