Clausier contractuel : les variantes facultatives / libres
| Les variantes doivent faire l’objet de stipulations du règlement de la consultation portant à la fois sur leur périmètre, étant entendu que la clause « variantes libres » n’est pas suffisamment précise pour être considérée comme régulière, et sur leurs modalités de présentation.
L’acheteur dispose de plusieurs choix tactiques quant à la rédaction de la clause de variantes.
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Exemples de clauses (RC)
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