plan de progres Archives - Code : Commande Publique

Plans de progrès sectoriels (Clauses)

14 juin 2023

Plans de progrès sectoriels

Plan de progrès : Evolutions technologiques / obsolescence (Clauses)

14 juin 2023

Evolutions technologiques / obsolescence

Plan de progrès organisationnel et financier (Clauses)

14 juin 2023

Plan de progrès organisationnel et financier

Plan de progrès : clause générale / offres (Clauses)

14 juin 2023

Plan de progrès : clause générale – offres.

Plan de progrès (Clauses)

11 avril 2021

Clausier contractuel – Clauses relatives aux plans de progrès Le plan de progrès est une démarche contractuelle qui vise à améliorer les différents points détectés comme les causes de pertes de performance, de productivité ou de qualité. Mettre en place un plan de progrès avec les principaux fournisseurs vous permet : – d’identifier les pistes…
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Pénalités pour non qualité ou non performance (Clauses)

9 avril 2021

Clausier contractuel : pénalités pour non qualité ou non performance La qualité et la performance est au centre de l’attribution du marché et se doit d’être vigilée durant l’exécution du contrat. Les clauses relatives aux pénalités de non performance, non qualité, démérite, non qualité d’installations de séries… se doivent d’être intégrées dans les CCAP par…
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Pénalités – Modalités d’application (Clauses CCAP)

9 avril 2021

Clausier contractuel : les modalités d’application des pénalités Les modalités d’application des pénalités doivent être précisément prévues au CCAP : Les nouveaux CCAG prévoient désormais que lorsque l’acheteur envisage d’appliquer les pénalités de retard, il invite, par écrit, le titulaire à présenter ses observations dans un délai de 15 jours. L’acheteur précise le montant des…
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Plan de progrès marchés publics

27 novembre 2020

Le pilotage de l’exécution des contrats constitue, au même titre que le sourcing ou la négociation, un levier important d’un achat performant. Souvent moins investie par les acheteurs, cette phase se limite généralement au seul contrôle de la bonne exécution des prestations, à la gestion des différends et le cas échéant à l’application des pénalités.…
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Plans de progrès sectoriels (Clauses)

Plan de progrès : Evolutions technologiques / obsolescence (Clauses)

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Pénalités pour non qualité ou non performance (Clauses)

Pénalités – Modalités d’application (Clauses CCAP)

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