| Le sous-détail des prix unitaires est un document en principe non contractuel permettant d’apprécier la pertinence des prix proposés en décomposant les prix unitaires.
Pour les marchés de travaux, le sous-détail d’un prix unitaire donne le contenu du prix en indiquant :
1° Les déboursés ou frais directs, décomposés en dépenses de salaires et indemnités du personnel, charges salariales, dépenses de matériaux et de matières consommables, dépenses de matériel ;
2° Les frais généraux, d’une part, les impôts et taxes, d’autre part, exprimés par des pourcentages des déboursés 1° ci-dessus ;
3° La marge pour risques et bénéfices, exprimés par un pourcentage de l’ensemble des deux postes précédents (art. 9.3.3 nouveau CCAG Travaux). |
