Sommaire du CCAG TIC 2021 commenté

Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de techniques de l’information et de la communication

NOR : ECOM2106875A

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Préambule

Chapitre 1er : GÉNÉRALITÉS (Articles 1 à 9)

Chapitre 2 : PRIX ET RÈGLEMENT (Articles 10 à 12)

Article 10 – Prix
- 10.1. Règles générales :
- 10.2. Détermination des prix de règlement :
Article 11 – Précisions sur les modalités de règlement
Article 12 – Règlement en cas de groupement d’opérateurs économiques ou de sous-traitance
- 12.1. Groupements d’opérateurs économiques :
- 12.2. Sous-traitants

Chapitre 3 : DÉLAIS (Articles 13 à 15)

Chapitre 4 : EXÉCUTION (Articles 16 à 28)

Chapitre 5 : CONSTATATION DE L’EXÉCUTION DES PRESTATIONS – GARANTIE (Articles 29 à 37)

Chapitre 6 : MAINTENANCE, TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET INFOGÉRANCE (Articles 38 à 42)

Chapitre 7 : UTILISATION DES RÉSULTATS (Articles 43 à 46)

Chapitre 8 : RÉSILIATION (Articles 47 à 54)

Chapitre 9 : DIFFÉRENDS (Article 55)

Article 55 – Règlement des différends entre les parties

Code : Commande Publique

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