| Le prix d’un marché public doit varier en fonction de paramètres objectifs, qui ne dépendent en principe pas de la volonté des parties. La révision doit être un outil de traduction fidèle de l’évolution du prix des prestations qui constituent le marché pendant son exécution. Un indice/index trop général videra la révision de son objectif. La formule de révision du prix peut comporter une partie fixe et une partie variable (régulièrement recalculée sur la base de l’évolution des indices ou des index la composant)
Une clause de révision des prix doit prévoir :
– la date d’établissement du prix initial ;
– les modalités de calcul de la révision ;
– la périodicité de la mise en œuvre de la révision.
Pas de copier-coller pour les clauses de prix :
Il est vivement déconseillé de recopier les clauses relatives au prix d’anciens contrats, sans avoir soigneusement examiné leur régularité (évolution du droit ou de la jurisprudence), leur compatibilité avec les clauses du nouveau marché (durée du marché et forme du prix par exemple), les documents de la mise en concurrence et, surtout, leur bonne adéquation à l’objet même du contrat, et l’existence des indices correspondants. Enfin, la pondération des éléments constitutifs peut avoir changé, par exemple du fait que chacun de ces éléments n’a pas évolué dans la même proportion (particulièrement pour les matières premières). Il faut donc revoir périodiquement (au moins tous les cinq ans) la composition des formules de variation, y compris pour les index (DAJ, guide des prix, 2013).
Contenu du clausier :
- Limitation de l’application de la révision
- Clause de réexamen
- Révision par ajustement
- 3.1 Clause simple de révision sur barème fournisseurs
- 3.2 Révision sur barème fournisseurs avec butoir
- 3.3 Révision par référence à un indice de prix
- 3.4 Clause mixte révision par indice et barème
- 3.5 Révision sur index de prix
- 3.6 Mercuriales
- 3.7 Révision par échange de lettres
- 3.8 Clause de sauvegarde
- Révision par formule paramétrique
- Révision avec tunnel de variation
- Révision avec neutralisation dans le temps
- Révision par référence à la structure du bordereau des prix
- Modalité de révision des prix
- 8.1 Valeur initiale des indices
- 8.2 Périodicité de la révision
- 8.3 Règles des arrondis
- 8.4 Valeur finale des références
- 8.5 Disparition des indices
- 8.6 Révision sur initiative du titulaire
- 8.7 Cas des fournisseurs étrangers
- Clause butoir et de sauvegarde
- 9.1 Clause butoir
- 9.2 Clause de savegarde
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