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Chapitre 6 : MAINTENANCE, TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET INFOGÉRANCE (Articles 38 à 42)

Article 38 – Définitions
Article 39 – Maintenance des prestations
- 39.1. Conditions de la maintenance :
- 39.2. Maintenance dans les locaux du titulaire :
Article 40 – Maintenance en condition de sécurité
- 40. 1. Traitement des obsolescences :
- 40.2. Correctifs de sécurité :
Article 41 – Arrêt de l’exécution des prestations
Article 42 – Réversibilité et transférabilité

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