Conformément aux dispositions de l’article R2194-1 du code de la commande publique, l’acheteur peut prévoir une clause de réexamen. La clause de réexamen  est une clause par laquelle le Pouvoir Adjudicateur s’engage à réexaminer des stipulations contractuelles, au terme d’une période ou d’événements déterminés par le contrat.

Les nouveaux CCAG prévoient désormais une clause de réexamen et précisent que celle-ci peut jouer en cas de circonstance que des parties diligentes ne pouvaient prévoir dans sa nature ou dans son ampleur et modifiant de manière significative les conditions d’exécution du marché, les parties examinent de bonne foi les conséquences, notamment financières, de cette circonstance.

Tel peut par exemple être le cas concernant la crise sanitaire

Le plan de progrès est une démarche contractuelle qui vise à améliorer les différents points détectés comme les causes de pertes de performance, de productivité ou de qualité. Mettre en place un plan de progrès avec les principaux fournisseurs vous permet :

– d’identifier les pistes de progrès, leur faisabilité, leur intérêt économique
– de définir des objectifs quantitatifs et qualitatifs à atteindre
– de suivre l’atteinte des résultats
– de partager l’information entre les opérationnels, les achats et les fournisseurs
– d’encourager la productivité en collaboration avec le marché fournisseurs pour les faire monter en maturité et en acquisition de compétence.

Il s’agit de définir des objectifs concrets, qualitatifs portant sur les points clés d’amélioration et d’établir un plan d’action intégrant les conditions de la réussite, identifiant si possible les contraintes, les acteurs concernés.

Il existe deux façons de mettre en place un plan progrès :
– l’imposer dans le CCTP
– l’évaluer au titre des offres. Dans ce dernier cas, le sous-critère Plan de progrès est apprécié au regard des modalités de mise en œuvre et de la cohérence entre l’optimisation du cahier des charges et les gains de productivité