L’analyse des offres succède en principe à l’examen des capacités des candidats, même si les acheteurs ont la possibilité d’inverser ces deux phases. Les offres sont évaluées par rapport aux critères de choix énumérés dans le règlement de la consultation et font l’objet d’une notation et de commentaires. Le candidat, ou dans le cas de…
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L’examen des offres doit permettre à l’acheteur ou à l’autorité concédante de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse. Le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse dépend de la bonne définition de son besoin par l’acheteur ou l’autorité concédante, du bon choix des critères qui en sont la traduction et d’une bonne méthode de mise…
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Le prix est l’un des critères mobilisables pour l’attribution des marchés publics et le seul obligatoire. Il a pour objet l’attribution de la meilleure note à l’offre proposant le prix le plus bas. L’analyse du prix résulte de façon objective de la valeur des offres financières des soumissionnaires renseignées dans l’acte d’engagement.
Le Code de la commande publique permet aux acheteurs d’imposer l’usage du français dans les documents remis à l’appui des candidatures ou des offres, voire d’exiger pour motif d’intérêt général leur traduction certifiée conforme. Au stade de l’exécution du marché, l’usage de la clause dite « Molière », a pu faire débat. Derrière ce que l’on appelle…
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Pour apprécier la performance, les services acheteurs peuvent prévoir dans les documents de consultation, soit des tests effectués en interne, soit le recours aux bancs d’essais par les candidats déposant des offres. Code de la commande publique
Compte tenu des spécificités de certaines consultations et afin de permettre à l’acheteur de comparer les capacités des candidats ou les offres remises par les soumissionnaires, la réglementation de la commande publique permet d’exiger des opérateurs économiques la production d’échantillons, de maquettes ou de prototypes. Le 10° du I de l’article 3 de l’Arrêté du…
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L’acheteur peut exiger que les offres soient accompagnées d’un devis descriptif et estimatif détaillé, comportant toutes les indications permettant d’apprécier les propositions de prix forfaitaires. Ce devis n’aura, cependant, de valeur contractuelle que si le marché le prévoit expressément. Le décret 2016-360 relatif aux marchés publics tout comme le Code de la commande publique fait…
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Lors d’un achat, le prix du produit, de l’ouvrage, du service ne constitue qu’une partie des coûts qu’il engendre tout au long de son cycle de vie. Il est donc nécessaire de calculer l’ensemble de ces coûts afin de déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse. Le coût du cycle de vie permet de rendre compte…
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