Clausier contractuel : attribution de lots multiples
| Au même titre que ceux prévus dans les différents CCAG s’agissant de l’exécution des marchés, les essais à l’appui des offres permettent de s’assurer de la pertinence des fournitures par rapport aux spécifications de cahier des charges.
Pour certaines catégories de marchés publics, des démonstrations de matériels installés ou de process d’exploitation en cours permettent de fiabiliser les opérations d’analyse des offres. Le règlement de la consultation doit organiser cette étape préalable de démonstration sur site client. Les clauses qui suivent vous permettent de comprendre le mécanisme :
– test matériel
– test fonctionnalités
– test d’exploitation
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Exemples de clauses (RC)
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