Clausier contractuel – Modification de détail du DCE
| Attention, le délai maximum indiqué pour réaliser des modifications de détail au DCE doit être compatible avec le délai laissé aux soumissionnaires pour poser des questions. Il est nécessaire de laisser un temps suffisant entre le dépôt de la dernière question et le délai maximum d’envoi d’un DCE modificatif. |
Exemples de clauses associées
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