Clauses RC – Clauses procédurales

• Clauses RC – Accord de confidentialité
• Clauses RC – Justification de l’absence d’allotissement
• Clauses RC – Dialogue compétitif
• Clauses RC – Enchères électroniques inversées
• Clauses RC – Incompatibilités concurrentielles
  • Clauses RC – Connaissances antérieures – informations privilégiées
  • Clauses RC – Incompatibilités de cumul de lots
  • Clauses RC – Restriction d’accès aux consultations liées
• Clauses RC – Reprise du personnel
• Clauses RC – Système d’acquisition dynamique
• Clauses RC – Mise au point
• Clauses RC – Voies et délais de recours

Clauses RC – Clauses relatives au déroulement de la consultation

• Clauses RC – Absence de dépôt d’une offre
• Clauses RC – Audition / présentation de matériel, logiciel ou de projet
• Clauses RC – Modification de détail au dossier de consultation
• Clauses RC – Négociation
• Clauses RC – Stress Test
• Clauses RC – Pièces à fournir au stade de l’attribution du marché
• Clauses RC – Questions posées par les soumissionnaires
• Clauses RC – Remise du DCE
• Clauses RC – Réserves émises par les candidats
• Clauses RC – Réunion de présentation de DCE / de projet
• Clauses RC – Signalement des erreurs et anomalies
• Clauses RC – Traitement des informations contenant des données personnelles (RGPD)
• Clauses RC – Visite des sites par l’acheteur
• Clauses RC – Visite préalable des sites par les candidats
• Clauses RC – Transmission des plis – Envois successifs
• Clauses RC – Règle de nommage des documents (Clauses)
• Clauses RC – Virus – Programme informatique malveillant
• Clauses RC – Signature des offres – Absence d’obligation

Clauses RC – Clauses relatives à la candidature

• Clauses RC – DUME
• Clauses RC – Candidature hors DUME
• Clauses RC – Justificatifs et moyens de preuve
• Clauses RC – Motifs d’exclusion
• Clauses RC – Motifs d’exclusion en cas de groupement d’opérateurs économiques
• Clauses RC – Capacité financière
• Clauses RC – Capacité professionnelle – références
• Clauses RC – Capacités techniques
• Clauses RC – Niveaux minimaux de capacité
• Clauses RC – Sociétés nouvellement créées
• Clauses RC – Critères de sélection des candidatures
• Clauses RC – Groupements d’entreprises
• Clauses RC – Pièces absentes ou incomplètes
• Clauses RC – Pouvoir
• Clauses RC – Redressement judiciaire
• Clauses RC – Inversion des phases d’analyse de candidatures et d’offres
• Clauses RC – Lots réservés
• Clauses RC – Limitation du nombre de candidats admis à soumissionner
• Clauses RC – Examen des candidatures

Clauses RC – Clauses relatives à l’analyse des offres

• Clauses RC – Examen de la conformité des offres
• Clauses RC – Equivalence des normes
• Clauses RC – Variantes imposées – Prestations supplémentaires – Options
• Clauses RC – Variantes facultatives
• Clauses RC – Cadre de réponse technique
• Clauses RC – Clause sociale
• Clauses RC – Complétude des offres demande de précision et rectification d’office
• Clauses RC – Délai de validité des offres
• Clauses RC – Gestion des ex æquo
• Clauses RC – Note technique éliminatoire
• Clauses RC – Offres anormalement basses
• Clauses RC – Matrice de conformité 

Clauses RC – Echantillons, maquettes, prototypes

• Clauses RC – Echantillons
• Clauses RC – Essais
• Clauses RC – Maquettes
• Clauses RC – Prototypes

Clauses RC – Attribution du marché

• Clauses RC – Notation et choix de l’offre économiquement la plus avantageuse
• Clauses RC – Bilan carbone – Externalités
• Clauses RC – Attribution de plusieurs lots à un candidat
• Clauses RC – Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat
• Clauses RC – Versement de la prime
• Clauses RC – Droit de préférence – Pays tiers
• Clauses RC – Vérification des motifs d’exclusion – Attribution