< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021
- Article 9 Contenu et caractère des prix
- Article 10 Rémunération du titulaire et des sous-traitants
- 10.1. Avances :
- 10.2. Règlement des comptes :
- 10.3. Prix de travaux
- 10.4. Approvisionnements :
- 10.5. Actualisation ou révision des prix :
- 10.6. Rémunération en cas de tranches optionnelles :
- 10.7. Rémunération en cas de groupement d’opérateurs économiques :
- 10.8. Rémunération de sous-traitants payés directement :
- Article 11 – Constatations et constats contradictoires
- Article 12 – Modalités de règlement des comptes
- Article 13 – Modalités de fixation des prix des prestations supplémentaires ou modificatives
- Article 14 – Augmentation du montant des travaux
- Article 15 – Diminution du montant des travaux
- Article 16 – Changement dans l’importance des diverses natures d’ouvrage
- Article 17 – Pertes et avaries
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