Les mises à jour et nouvelles versions de logiciels dans le CCAG TIC 2021
| Le nouveau CCAG TIC reprend intégralement les anciennes stipulations. Ainsi, lorsque les prestations comprennent la livraison de logiciels standards ou de logiciels spécifiques, elles comprennent également, pendant la durée du marché, la livraison des mises à jour qui leur sont apportées ainsi que la livraison des nouvelles versions dont le prix est inclus dans les prix du marché.
Les mises à jour peuvent être :
Les nouvelles versions de logiciel sont quant à elles numérotées, le premier numéro correspondant à la version majeure (mise à jour de version généralement, nouvelles fonctionnalités) ; le second numéro correspondant à une version mineure (corrections de bugs ou de sécurité). |
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Cliquez pour afficher les articles associés des anciens / nouveau CCAG TIC 22.1. Mises à jour et nouvelles versions de logiciels : Lorsque les prestations comprennent la livraison de logiciels standards ou de logiciels spécifiques, elles comprennent également, pendant la durée du marché, la livraison des mises à jour qui leur sont apportées ainsi que la livraison des nouvelles versions. Nouveau CCAG TIC
Article 22 – Mise à jour et nouvelles versions de logiciels – Documentation technique
Lorsque les prestations comprennent la livraison de logiciels standards ou de logiciels spécifiques, elles comprennent également, pendant la durée du marché, la livraison des mises à jour qui leur sont apportées ainsi que la livraison des nouvelles versions.
Le prix de ces mises à jour ou de ces nouvelles versions est inclus dans le prix du marché.Ancien CCAG TIC
21. 1. Mises à jour et nouvelles versions de logiciels :
Le prix de ces mises à jour ou de ces nouvelles versions est inclus dans le prix du marché.
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