| Les rendez-vous de chantier sont les réunions périodiques permettant aux différents intervenants de faire le point sur les travaux en cours, à la différence des constatations contradictoires qui ne sont tenues que sur la base d’un événement (aléas, dommage…).
Le nouveau CCAG Travaux précise les obligations du titulaires une fois les travaux achevés. |
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Cliquez pour afficher les articles associés des CCAG Travaux 3.9 Convocations du titulaire – Rendez-vous de chantier : Le titulaire se rend sur les chantiers toutes les fois qu’il en est requis lors de l’exécution de ses travaux. Lorsque le titulaire a achevé ses travaux, il est convoqué uniquement lorsque sa présence est nécessaire pour la bonne exécution de l’ouvrage. Il est accompagné, à la demande du maître d’œuvre ou du maître d’ouvrage, de ses sous-traitants. 3.9. Convocations du titulaire. – Rendez-vous de chantier : Le titulaire ou son représentant se rend dans les bureaux du maître d’œuvre ou sur les chantiers toutes les fois qu’il en est requis. Il est accompagné, s’il y a lieu, de ses sous-traitants. Nouveau CCAG Travaux 2021
En cas de groupement d’opérateurs économiques, l’obligation définie à l’alinéa qui précède s’applique à tous ses membres.Ancien CCAG Travaux 2009
En cas de groupement, l’obligation définie à l’alinéa qui précède s’applique à tous ses membres.Jurisprudence et commentaires
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