Dans le cas où un premier marché avec “mission de base” serait résilié après la réalisation de certaines missions de conception par le maître d’oeuvre, il est donc envisageable de conclure un nouveau marché de maîtrise d’oeuvre débutant à la mission à laquelle le premier marché s’est arrêté.
Dans ce cas, il est cependant recommandé de prévoir à minima une mission complémentaire d’analyse des études précédentes, voir même, une reprise complète des études déjà réalisées afin que le nouveau maître d’oeuvre s’engage sur la base des études préalablement réalisées.
Défaillance – Responsabilité du maître d’oeuvre au titre de ses missions
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Article R2431-7
Lorsque en cas de défaillance d’un maître d’œuvre titulaire d’une mission de base, le maître d’ouvrage confie une mission partielle à un autre maître d’œuvre afin de poursuivre l’opération, l’ensemble des éléments de mission, ceux effectués par le titulaire du premier marché public et ceux confiés au nouveau maître d’œuvre, doit respecter le contenu de la mission de base.
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Dans le cas où un premier marché avec “mission de base” serait résilié après la réalisation de certaines missions de conception par le maître d’oeuvre, il est donc envisageable de conclure un nouveau marché de maîtrise d’oeuvre débutant à la mission à laquelle le premier marché s’est arrêté.
Dans ce cas, il est cependant recommandé de prévoir à minima une mission complémentaire d’analyse des études précédentes, voir même, une reprise complète des études déjà réalisées afin que le nouveau maître d’oeuvre s’engage sur la base des études préalablement réalisées.
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