Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction… attention aux modifications

Code : Commande Publique

Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction… attention aux modifications

Modification de l’identifiant des index TP10a et TP13, modification des intitulés des index TP07b, TP08 et TP10f (ancien TP10a), actualisation de la composition des index TP01, TP02, TP03a, TP03b, TP04, TP05a, TP05b, TP06a, TP06b, TP07b, TP08, TP09, TP10b, TP10c, TP10d, TP10f, TP11, TP12a, TP12b, TP12c, TP13a, DDR02, création de deux nouveaux index TP10e et TP13b et suppression de l’index TP14

À compter de cette publication, l’index TP10a devient TP10f avec comme intitulé « Canalisations, assainissement et adduction d’eau avec fourniture de tuyaux multi matériaux ». L’index TP13 devient TP13a sans modification de l’intitulé. L’intitulé de l’index TP07b devient « Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes et fluviaux » et celui de l’index TP08 devient « Travaux d’aménagement et entretien de voirie en zone urbaine ».

Par ailleurs, à compter de cette publication, les pondérations et les intrants des index suivants sont revus afin de mieux tenir compte de la structure des coûts à la production des filières professionnelles concernées : TP01, TP02, TP03b, TP04, TP07, TP08, TP09, TP10f, TP10b, TP10c, TP10d et TP11.

En outre, l’ensemble des index Travaux Publics (hors TP12d) et l’index DDR02 sont concernés par la suppression progressive de l’avantage fiscal sur le GNR entre le 1er janvier 2024 et le 1er janvier 2030. L’intrant GNR du poste Énergie a donc été remplacé par un intrant GNR pour travaux publics prenant en compte la hausse des taxes.

De plus, à compter de cette publication, l’Insee publie deux nouveaux index dans les travaux publics : l’index TP10e « Canalisations, assainissement et adduction d’eau avec fourniture de tuyaux en fonte majoritaire » et l’index TP13b « Charpentes et ouvrages d’art métalliques hors fourniture des aciers » et ne publie plus l’index TP14 « Travaux immergés par scaphandriers ». Ces changements sont intégrés au calcul de l’index TP01 « Index général tous travaux » qui est obtenu par moyenne pondérée des autres index travaux publics.

Les évolutions mensuelles des index TP01, TP02, TP03a, TP03b, TP04, TP05a, TP05b, TP06a, TP06b, TP07b, TP08, TP09, TP10b, TP10c, TP10d, TP10f, TP11, TP12a, TP12b, TP12c, TP13a, DDR02 en janvier 2024 sont calculées sur la base de leur nouvelle structure et sont appliquées à leur valeur de décembre 2023 afin d’obtenir la valeur de janvier 2024, sans révision des valeurs précédemment diffusées.

Les nouvelles compositions détaillées sont précisées dans l’avis au Journal officiel, correspondant à la publication des index de janvier 2024

Source : Insee