28.5. Registre de chantier :
L’ensemble des documents émis ou reçus par le maître d’œuvre, concernant le déroulement du chantier, est répertorié historiquement par le maître d’œuvre dans un registre de chantier signé contradictoirement par lui, et le titulaire ou chacun des membres, en cas de groupement d’opérateurs économiques.
Ce registre est tenu à la disposition du maître d’ouvrage comme de tous les intervenants autorisés et est remis au maître d’ouvrage dans le cadre des opérations préalables à la décision de réception définitive de l’ouvrage.
Lorsque les documents particuliers du marché le prévoient, le registre de chantier peut prendre la forme d’une plateforme numérique commune, administrée par le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre, sur laquelle chaque acteur du chantier dépose les documents qu’il émet. Les documents particuliers du marché précisent les modalités de mise en œuvre et d’utilisation de cette plateforme.
| Commentaires : Le maître d’ouvrage peut choisir de ne pas imposer la tenue d’un registre de chantier lorsqu’il estime que la taille du chantier ne le justifie pas. Cette dérogation figure alors dans les documents particuliers du marché. |
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