Sommaire du CCAG Travaux 2021 commenté

Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux

NOR : ECOM2106871A

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Préambule

Chapitre 1er : Généralités (Articles 1 à 8)

Chapitre 2 : Prix et règlement (Articles 9 à 17)

Chapitre 3 : Délais (Articles 18 à 19)

Chapitre 4 : Réalisation des ouvrages (Articles 20 à 40)

Article 20 – Développement durable
- 20.1. Clause d’insertion sociale
- 20.2. Clause environnementale générale
Article 21 – Provenance des matériaux et produits
Article 22 – Lieux d’extraction ou d’emprunt des matériaux
Article 23 – Qualité des matériaux et produits. – Application des normes
Article 24 – Vérification qualitative des matériaux et produits – Essais et épreuves
Article 25 – Vérification quantitative des matériaux et produits
Article 26 – Prise en charge, manutention et conservation par le titulaire des matériaux et produits fournis par le maître d’ouvrage dans le cadre du marché
Article 27 – Plan d’implantation des ouvrages et piquetages
Article 28 – Préparation des travaux
- 28.1. Période de préparation :
- 28.2.2. Cas des travaux exécutés dans le cadre d’un marché unique.
- 28.2.3. Cas des travaux allotis.
- 28.3. Sécurité et protection de la santé des travailleurs :
- 28.4. Gestion de la qualité :
- 28.5. Registre de chantier :
Article 29 – Etudes d’exécution
- 29.1. Documents fournis par le titulaire :
- 29.2. Documents fournis par le maître d’œuvre :
Article 30 – Modifications apportées aux stipulations contractuelles
Article 31 – Installation, organisation, sécurité et hygiène du chantier
- 31.1. Installations de chantier :
- 31.2. Lieux de dépôt des déblais en excédent :
- 31.3. Autorisations administratives :
- 31.4. Sécurité et hygiène du chantier et mesures d’ordre :
- 31.5. Lutte contre le travail dissimulé :
- 31.6. Signalisation des chantiers à l’égard de la circulation publique :
- 31.7. Maintien des communications et de l’écoulement des eaux :
- 31.8. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés :
- 31.9. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens :
- 31.10. Démolition de constructions :
- 31.11. Emploi des explosifs
- 31.12. Cas des travaux allotis :
Article 32 – Engins explosifs de guerre ou matériaux dangereux
Article 33 – Matériaux, objets et vestiges trouvés sur le chantier
Article 34 – Dégradations causées aux voies publiques
Article 35 – Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exécution
Article 36 – Gestion des déchets de chantier
- 36.1. Principes généraux :
- 36.2. Contrôle et suivi des déchets de chantier :
Article 37 – Enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi
Article 38 – Essais et contrôle des ouvrages
Article 39 – Vices de construction
Article 40 – Documents fournis après exécution

Chapitre 5 : Réception et garanties (Articles 41 à 44)

Chapitre 6 : Propriété intellectuelle (Articles 45 à 48)

Chapitre 7 : Résiliation du marché – Interruption des travaux (Articles 49 à 54)

Chapitre 8 : DIFFÉRENDS (Article 55)

Article 55 – Règlement des différends entre les parties

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