Substitution / évolution de matériel ou de produits (Clauses)

Le titulaire s’engage, sur la durée du marché, à fournir des matériels et des prestations associées conformes aux spécifications figurant au CCTP. Toutefois, ce dernier peut être autorisé à procéder à des modifications non substantielles desdits matériels et prestations associées, notamment en cas de disparition ou substitution de références catalogue, sous réserve que le marché en prévoit les modalités.