Plan de progrès (Clauses)

Code : Commande Publique

Clausier contractuel – Clauses relatives aux plans de progrès

Le plan de progrès est une démarche contractuelle qui vise à améliorer les différents points détectés comme les causes de pertes de performance, de productivité ou de qualité. Mettre en place un plan de progrès avec les principaux fournisseurs vous permet :

– d’identifier les pistes de progrès, leur faisabilité, leur intérêt économique
– de définir des objectifs quantitatifs et qualitatifs à atteindre
– de suivre l’atteinte des résultats
– de partager l’information entre les opérationnels, les achats et les fournisseurs
– d’encourager la productivité en collaboration avec le marché fournisseurs pour les faire monter en maturité et en acquisition de compétence.

Il s’agit de définir des objectifs concrets, qualitatifs portant sur les points clés d’amélioration et d’établir un plan d’action intégrant les conditions de la réussite, identifiant si possible les contraintes, les acteurs concernés.

Il existe deux façons de mettre en place un plan progrès :
– l’imposer dans le CCTP
– l’évaluer au titre des offres. Dans ce dernier cas, le sous-critère Plan de progrès est apprécié au regard des modalités de mise en œuvre et de la cohérence entre l’optimisation du cahier des charges et les gains de productivité

Exemples de clauses (CCTP)

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Plan de progrès : clause générale – offres.

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Plan de progrès organisationnel et financier

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Evolutions technologiques / obsolescence

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Plans de progrès sectoriels

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